STATUTS

Du mont Brouilly au mont Fuji

Statuts de l’association

selon la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

 

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Du mont Brouilly au mont Fuji

Cette association a pour objet de développer des échanges humains, culturels et économiques entre le Beaujolais et le Japon. 

L’association se compose de :

a) Membres d’honneur pour leur service ou leur soutien particulier à l’association
b) Membres bienfaiteurs ayant versé un don
c) Membres actifs ou adhérents à jour de leur cotisation

 

Les ressources de l’association comprennent :

  1. Le montant des droits d’entrée et des cotisations
  2. Les subventions de l’Etat, des départements et des communes.
  3. Les dons
  4. Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.

 

L’association se réserve le droit :

  • d’organiser des activités payantes pour ses adhérents,
  • de proposer des produits payants pour récolter des fonds
  • de fournir des prestations culturelles payantes

 

Les membres de l’association sont consultés une fois par an, à une date déterminée par le conseil d’administration, par voie électronique pour voter :

  • Les décisions mises à l’ordre du jour par le conseil d’administration
  • Le rapport moral et le bilan d’activité de l’association
  • Le bilan financier annuel

 

L’association est dirigée par un conseil d’administration composé de la façon suivante :

  • 3 membres fondateurs permanents
  • 2 membres élus chaque année par l’assemblée générale